{"id":800,"date":"2024-02-05T11:48:36","date_gmt":"2024-02-05T10:48:36","guid":{"rendered":"https:\/\/troa-d.fr\/?page_id=800"},"modified":"2024-02-05T12:26:05","modified_gmt":"2024-02-05T11:26:05","slug":"cgv","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/troa-d.fr\/index.php\/cgv\/","title":{"rendered":"CGV"},"content":{"rendered":"\t\t
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\n\t\t\t\t\tMod\u00e8le de CGV\r\n\r\n\r\n1. Acceptation des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente\r\n\r\nLes pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente r\u00e9gissent contractuellement les relations commerciales entre Troa-d Maker et le client du site www.troa-d.fr.\r\nLe client d\u00e9clare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande de produits. En choisissant d'acheter des produits sur www.troa-d.fr, le client accepte express\u00e9ment les termes \u00e9nonc\u00e9s ci-apr\u00e8s.\r\nEn cas de contradiction entre les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales de vente et tout autre document figurant sur le site, y compris charte de qualit\u00e9 ou document \u00e9quivalent, les pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales pr\u00e9valent.\r\n \r\n2. Prix\r\n\r\nLes prix affich\u00e9s sur le site www.troa-d.fr sont exprim\u00e9s en Euros, toutes taxes comprises, et ceci hors participation aux frais d'exp\u00e9dition. Les transactions sont libell\u00e9es en Euros.\r\nLe prix indiqu\u00e9 dans le r\u00e9capitulatif de votre commande est le prix d\u00e9finitif. Ce prix comprend le prix du total de la commande avec le d\u00e9tail de chaque produit et les frais de port.\r\nTroa-D Maker se r\u00e9serve le droit de modifier \u00e0 tout moment l\u2019offre publi\u00e9e sur le site www.troa-d.fr en termes de produits et de prix, en fonction notamment des contraintes li\u00e9es aux fournisseurs. Mais les produits seront factur\u00e9s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous r\u00e9serve de leur disponibilit\u00e9.\r\nEn cas d'erreur manifeste sur le prix, li\u00e9e \u00e0 un erreur de saisie, Troa-D Maker se r\u00e9serve le droit d'annuler la vente. Un arrangement sera alors propos\u00e9 au client.\r\nNos ventes sont conclues avec r\u00e9serve de propri\u00e9t\u00e9. Les produits demeurent propri\u00e9t\u00e9 de Troa-D Maker jusqu'au complet encaissement du prix.\r\n \r\n3. Commande\r\n\r\nLe client peut commander par Internet \u00e0 l\u2019adresse www.troa-d.fr.\r\nPar Internet, lorsque vous cliquez sur le bouton \"Confirmer la commande\" apr\u00e8s le processus de commande, vous d\u00e9clarez accepter pleinement et sans r\u00e9serve l'int\u00e9gralit\u00e9 des pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente.\r\nLes donn\u00e9es enregistr\u00e9es par Troa-D Maker constituent la preuve de l'ensemble des transactions pass\u00e9es entre Troa-D Maker et ses clients. Les donn\u00e9es enregistr\u00e9es par le syst\u00e8me de paiement constituent la preuve des transactions financi\u00e8res.\r\nTroa-D Maker confirme au client la prise en compte de sa commande par e-mail \u00e0 l'adresse indiqu\u00e9e par le client.\r\nDans le cadre d'un paiement par Carte Bancaire, la vente n'est consid\u00e9r\u00e9e comme conclue qu'\u00e0 compter de l'acceptation du paiement par SP+, le syst\u00e8me de paiement s\u00e9curis\u00e9 de la Caisse d\u2019Epargne et de la confirmation de la commande par Troa-D Maker.\r\nTroa-D Maker se r\u00e9serve le droit de refuser ou d'annuler toute nouvelle commande venant d'un client avec lequel un litige existe. Par ailleurs, en cas de souci li\u00e9 au traitement de la commande, Troa-D Maker contactera directement le client aux coordonn\u00e9es indiqu\u00e9es par celui-ci, afin de l\u2019informer et de lui proposer une solution.\r\nLors d'une passation de commande, le client fournit sous son enti\u00e8re et unique responsabilit\u00e9 les informations suivantes :\r\n\u2028. Adresse e-mail\u2028. Nom et Pr\u00e9nom\u2028. Adresse\u2028. Ville\u2028. Code postal\u2028. T\u00e9l\u00e9phone\u2028. Fax\r\nEn cas d'erreur dans le libell\u00e9 des coordonn\u00e9es du destinataire, Troa-D Maker ne saurait \u00eatre tenu pour responsable de l'impossibilit\u00e9 de livraison, notamment si celles-ci sont incompl\u00e8tes.\r\n \r\n4. Produits\r\n\r\nLes produits propos\u00e9s sont conformes \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise en vigueur. Ils sont produits et mis sur le march\u00e9 par des fabricants reconnus, sous leur propre responsabilit\u00e9.\r\nTroa-D Maker dispose d'une totale ind\u00e9pendance dans la s\u00e9lection des produits propos\u00e9s.\r\n\r\nLes photographies des produits n'ont aucun caract\u00e8re contractuel, ni leur poids pr\u00e9cis ou celui des conditionnements que les fournisseurs peuvent modifier au gr\u00e9 des \u00e9volutions de gamme.\r\nTroa-D Maker se r\u00e9serve le droit \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis d'ajouter ou de supprimer des produits de son catalogue.\r\n \r\n5. Disponibilit\u00e9 des produits\r\n\r\nNos offres de produits sont propos\u00e9es dans la limite des stocks disponibles.\r\nPour les produits non stock\u00e9s dans nos entrep\u00f4ts, nos offres sont valables sous r\u00e9serve de disponibilit\u00e9 chez nos fournisseurs.\r\nDans ce cadre, des indications sur la disponibilit\u00e9 des produits vous sont fournies au moment de la passation de votre commande. Ces informations ne sont qu'indicatives car elles proviennent directement de nos fournisseurs. Les erreurs ou modifications exceptionnelles sont ind\u00e9pendantes de notre volont\u00e9 et Troa-D Maker ne saurait en \u00eatre tenu responsable.\r\nDans le cadre d'une commande d'un seul et unique article : une indisponibilit\u00e9 de cet article entra\u00eene l'envoi d'un e-mail avertissant le client de la rupture de stock et du d\u00e9lai de r\u00e9approvisionnement.\r\nDans le cadre d'une commande compos\u00e9e de plusieurs articles : une indisponibilit\u00e9 sur l'un des articles command\u00e9s entra\u00eene l'envoi d'un e-mail avertissant le client de la rupture de stock et du d\u00e9lai de r\u00e9approvisionnement concernant l'article manquant.\r\nTroa-D Maker se r\u00e9serve alors la possibilit\u00e9 de fractionner la livraison. Les frais de port suppl\u00e9mentaires pouvant \u00eatre engendr\u00e9s par une livraison fractionn\u00e9e seront pris en charge par Troa-D Maker.\r\n \r\n6. Zone, d\u00e9lai et tarifs de livraison\r\n\r\na- Zone de livraison\r\nLa livraison est limit\u00e9e aux zones suivantes :\r\n \u2022 France M\u00e9tropolitaine, DOM-TOM et Corse\r\n \u2022 Belgique, Suisse, Luxembourg, Monaco, Andorre, Allemagne, Italie, Espagne, Autriche, Portugal\r\n \u2022 Sont exclus de la zone de livraison les autres pays ou territoires.\r\n\r\nb- Pr\u00e9paration de la commande\r\nEntre la commande et l'exp\u00e9dition, la pr\u00e9paration du colis n\u00e9cessite un d\u00e9lai de 12h \u00e0 48h en fonction de l\u2019heure de r\u00e9ception de la commande pour les produits stock\u00e9s chez Troa-D Maker, et jusqu\u2019\u00e0 30 jours ouvr\u00e9s pour les produits stock\u00e9s chez les fournisseurs, ou produits \u00e0 fabriquer, ou produits \u00e0 r\u00e9aliser.\r\nLes commandes ne sont exp\u00e9di\u00e9es ou remises au client qu\u2019apr\u00e8s r\u00e9ception du paiement complet.\r\n\r\nc- D\u00e9lai de livraison\r\nPour la France m\u00e9tropolitaine les d\u00e9lais de livraison standard sont de 48 heures* apr\u00e8s remise du colis \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9 de messagerie. Vous avez n\u00e9anmoins la possibilit\u00e9 de s\u00e9lectionner une livraison en express (24 heures*) moyennant un surco\u00fbt.\r\nPour la Corse, les DOM-TOM et l\u2019\u00e9tranger, le d\u00e9lai est de 5 \u00e0 8 jours ouvr\u00e9s*\r\n* informations communiqu\u00e9es par les transporteurs\r\nSur le site www.troa-d.fr, une indication du d\u00e9lai de livraison figure sur chaque fiche produit.\r\nAfin de d\u00e9crire le plus pr\u00e9cis\u00e9ment possible le d\u00e9lai total entre la commande et la livraison (pr\u00e9paration de commande + d\u00e9lai de livraison), les conventions suivantes sont utilis\u00e9es dans le site :\r\n \u2022 produit en stock chez Troa-D Maker : d\u00e9lai indiqu\u00e9 de 2 \u00e0 5 jours\r\n \u2022 produit en stock chez un fournisseur : d\u00e9lai indiqu\u00e9 de une semaine \u00e0 30 jours\r\nCes d\u00e9lais s\u2019entendent pour la France m\u00e9tropolitaine. Pour les autres zones il convient de rajouter le diff\u00e9rentiel correspondant \u00e0 l\u2019\u00e9cart de d\u00e9lai de livraison annonc\u00e9 par le transporteur.\r\nTroa-D Maker s\u2019engage \u00e0 faire preuve de diligence pour la pr\u00e9paration et l\u2019envoi des colis.\r\n\r\nd- R\u00e9ception par le client\r\ni \u2013 Mode de livraison\r\nTroa-D Maker livrera 100% des commandes \u00e0 destination du Pays basque et ses alentours via des coursiers \u00e0 v\u00e9lo (cycles classiques ou avec caisse), ou des v\u00e9hicules \u00e9lectriques pour les colis volumineux.\r\nPour ces colis, la collecte ne requiert aucun v\u00e9hicule \u00e0 moteur en raison de la proximit\u00e9 des entrep\u00f4ts de Troa-D Maker avec ceux du transporteur.\r\nVous avez donc la garantie d\u2019une livraison 100% propre depuis les locaux de Troa-D Maker !\r\nPour les autres destinations, des soci\u00e9t\u00e9s de messagerie classique ont \u00e9t\u00e9 choisies. La majorit\u00e9 des colis sera transport\u00e9e par La Poste ou TNT. L\u00e0 encore, pour des raisons de proximit\u00e9, la collecte engendre une utilisation tr\u00e8s limit\u00e9e de v\u00e9hicules \u00e0 moteur.\r\nLa livraison des produits sera effectu\u00e9e \u00e0 l'adresse indiqu\u00e9e par le client lors de la commande.\r\nLe client a la possibilit\u00e9 de demander une livraison vers un relais-colis proche de l\u2019adresse indiqu\u00e9e, dans la zone \u00ab commentaires \u00bb du bon de commande. Dans ce cas, le transporteur ne livrera pas l\u2019adresse indiqu\u00e9e mais choisira le relais-colis le plus proche, et avertira ensuite le client de l\u2019adresse \u00e0 laquelle il peut retirer le colis.\r\nii \u2013 Horaires\r\nLes colis sont livr\u00e9s entre 8h30 et 18h30 du lundi au vendredi.\r\nUne livraison en express (24h) avant 13h00 est possible du lundi au samedi (moyennant un surco\u00fbt).\r\niii \u2013 Informations n\u00e9cessaires pour la livraison\r\nLa livraison du colis d\u00e8s la premi\u00e8re tentative constitue un gain de temps et d\u2019argent pour tous les acteurs de la cha\u00eene : Troa-D Maker, le transporteur, et le client.\r\nAfin de permettre une livraison du premier coup dans les meilleures conditions, nous vous remercions de bien vouloir pr\u00e9ciser toute information utile concernant notamment l\u2019adresse de livraison et les disponibilit\u00e9s du r\u00e9ceptionnaire dans la zone \u00ab commentaires \u00bb du bon de commande : jours d\u2019absence, plages horaires d\u2019indisponibilit\u00e9, digicode, nom sonnette, \u2026\r\nSi vous travaillez en semaine, il est vivement conseill\u00e9 d\u2019indiquer votre adresse professionnelle comme adresse de livraison afin d\u2019\u00e9viter de multiples \u00e9checs de livraison. En effet la plupart des colis n\u2019entreront pas dans votre bo\u00eete \u00e0 lettre.\r\niv \u2013 R\u00e9ception du colis\r\nLe client est tenu de v\u00e9rifier le bon \u00e9tat du colis \u00e0 la livraison. En cas de manquant ou de d\u00e9gradation, le client doit formuler des r\u00e9serves aupr\u00e8s du transporteur au moment de la livraison, ou du repr\u00e9sentant du bureau de poste ou du relais colis le cas \u00e9ch\u00e9ant. Ces r\u00e9serves sont \u00e0 porter sur le Bon de livraison. Il convient donc de ne pas prendre cong\u00e9 avant d\u2019avoir ouvert et contr\u00f4l\u00e9 le contenu du colis.\r\nContactez-nous ensuite \u00e0 contact@troa-d.fr en pr\u00e9cisant vos coordonn\u00e9es, le num\u00e9ro de la commande et la nature du probl\u00e8me, afin d\u2019obtenir une nouvelle livraison.\r\nEn cas d\u2019absence r\u00e9p\u00e9t\u00e9e du client lors de la livraison ou de non retrait par le client des colis laiss\u00e9s \u00e0 disposition au bureau de poste, ou au relais colis, les \u00e9ventuels frais de retour des produits chez Troa-D Maker et de r\u00e9exp\u00e9dition de la commande sont \u00e0 la charge du client.\r\nAu Pays basque et ses alentours, en cas d\u2019\u00e9chec de livraison, le client aura la possibilit\u00e9 de retirer les marchandises au d\u00e9p\u00f4t du transporteur, ou dans les locaux de Troa-D Maker sans surco\u00fbt.\r\nUn \u00e9ventuel retard de livraison par rapport aux d\u00e9lais indiqu\u00e9s aux pr\u00e9sentes conditions g\u00e9n\u00e9rales ne donne pas droit \u00e0 dommages et int\u00e9r\u00eats de la part de Troa-D Maker.\r\nTroa-D Maker est d\u00e9charg\u00e9e de son obligation de livrer en cas de force majeure telle que guerre, \u00e9meute, incendie, gr\u00e8ve, accident, catastrophe naturelle, impossibilit\u00e9 d'approvisionnement aupr\u00e8s d'un fournisseur.\r\n\r\ne- Tarifs de livraison\r\nLe co\u00fbt de la livraison \u00e0 la charge du client est susceptible de varier en fonction de la zone g\u00e9ographique, du d\u00e9lai et des plages horaires de livraison, ainsi que du poids ou de la valeur des objets command\u00e9s. Les frais de livraison sont invariables pour une m\u00eame commande quel que soit le nombre d'articles command\u00e9s. Ainsi, si vous passez une commande avec 3 articles pour la France m\u00e9tropolitaine en non urgent vous paierez 8,90 \u20ac de frais d'exp\u00e9dition en tout pour les 3 articles.\r\nVoici les principaux cas r\u00e9pertori\u00e9s :\r\nPays basque et alentours (livraison perso, ou proche) : 5,90 \u20ac TTC\r\nStandard France m\u00e9tropolitaine : 8,90 \u20ac TTC\r\nExpress 13h France m\u00e9tropolitaine : 24,90 \u20ac TTC\r\nCorse < 3 kg : 24,90 \u20ac TTC\r\nDOM < 3 kg : 24,90 \u20ac TTC\r\nTOM < 3 kg : 39,90 \u20ac TTC\r\nAutres pays < 3 kg : 24,90 \u20ac TTC\r\nRetrait par le client \u00e0 l\u2019espace de vente de Troa-D Maker : 0,00 \u20ac TTC\r\nPour les autres cas, merci de nous adresser une demande de devis \u00e0 contact@troa-d.fr\r\nLes frais sont alors d'un minimum de 40\u20ac TTC hors France m\u00e9tropolitaine, et 60 \u20ac TTC pour les TOM.\r\nAu moment de la commande, c'est le client qui s\u00e9lectionne les frais d'envoi correspondant \u00e0 sa commande (zone de livraison, montant de la commande).\r\nLes frais d'envoi en France m\u00e9tropolitaine sont offerts pour toute commande sup\u00e9rieure \u00e0 60\u20ac TTC, pesant moins de 3 kg et livrable en colissimo 48h.\r\nDans tous les autres cas les frais d'envoi correspondants doivent \u00eatre s\u00e9lectionn\u00e9s et acquitt\u00e9s avec la commande.\r\nSi le client omet de s\u00e9lectionner les frais d'envoi correspondants, ou s'il choisit une cat\u00e9gorie ne correspondant pas \u00e0 la r\u00e9alit\u00e9 de sa commande, Troa-D Maker se r\u00e9serve le droit de d\u00e9caler la livraison, voire d'annuler purement la commande.\r\nLes frais de port sont susceptibles d\u2019\u00e9voluer notamment en fonction de l\u2019\u00e9volution des tarifs des soci\u00e9t\u00e9s de messagerie.\r\n \r\n7. Paiement\r\n\r\nLe prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective. Ce prix est indiqu\u00e9 sur la confirmation de commande adress\u00e9e au client par Troa-D Maker.\r\nLe paiement peut s'effectuer par\r\nCarte bancaire : Visa, EuroCard, MasterCard, CB\r\nLe syst\u00e8me de paiement s\u00e9curis\u00e9 SP+ de la Caisse d\u2019Epargne est utilis\u00e9 par le site www.troa-d.fr.\r\nLes informations personnelles que les clients sont amen\u00e9s \u00e0 communiquer sont parfaitement prot\u00e9g\u00e9es et crypt\u00e9es avant transmission au centre de traitement.\r\nLa commande d'un client ne sera consid\u00e9r\u00e9e comme effective qu'\u00e0 partir du moment o\u00f9 le centre de paiement aura donn\u00e9 son accord. En cas de refus de la part de SP+ Caisse d\u2019Epargne, la commande sera automatiquement annul\u00e9e. Troa-D Maker avertira le client concern\u00e9 par e-mail.\r\nCh\u00e8que libell\u00e9 \u00e0 l\u2019ordre de Troa-D Maker :\r\nApr\u00e8s avoir s\u00e9lectionn\u00e9 ce mode de paiement, le client adresse un courrier pr\u00e9cisant le num\u00e9ro de la commande avec un ch\u00e8que correspondant au montant total de la commande et des frais de livraison \u00e0 Troa-D Maker - 456 Chemin d' olaso (adresse de paiement, le magasin est situ\u00e9 Troa-D Maker).\r\nTroa-D Maker pr\u00e9parera sans d\u00e9lai la commande, et l\u2019exp\u00e9diera apr\u00e8s endossement du ch\u00e8que (soit un d\u00e9lai moyen de 2 jours ouvr\u00e9s apr\u00e8s r\u00e9ception).\r\nEn cas d\u2019incoh\u00e9rence flagrante entre le montant des frais s\u00e9lectionn\u00e9s, et l\u2019adresse de livraison ou le poids du colis, la commande ne sera pas exp\u00e9di\u00e9e.\r\nEsp\u00e8ces pour les montants inf\u00e9rieurs \u00e0 150 \u20ac TTC :\r\nDans ce cas Troa-D Maker avertira le client lorsque sa commande sera pr\u00eate, afin que ce dernier en prenne livraison directement \u00e0 l\u2019espace de vente aux horaires d\u2019ouverture, ou sur rendez-vous.\r\n \r\n8. Promotions, remises, fid\u00e9lit\u00e9\r\n\r\nTroa-D Maker est susceptible d\u2019accorder \u00e0 ses clients des remises sur tout ou partie du catalogue.\r\nLes remises sont accord\u00e9es par rapport au prix affich\u00e9 (non barr\u00e9). Ainsi en cas de prix barr\u00e9 les remises s\u2019appliquent sur le prix d\u00e9j\u00e0 remis\u00e9 sur le site. Les prix catalogue sont susceptibles d\u2019\u00eatre modifi\u00e9s sans pr\u00e9avis, notamment en cas d\u2019erreur de saisie.\r\nTypologies de remise :\r\n \u2022 Remise accord\u00e9e \u00e0 un groupe de personnes (ex. adh\u00e9rents d\u2019un club de tennis ) : dans ce cas les adh\u00e9rents se voient remettre un ch\u00e8que cadeau \u00e0 saisir lors de la commande, ou sont affect\u00e9s \u00e0 un groupe qui b\u00e9n\u00e9ficie de la remise. Dans ce cas des justificatifs pourront \u00eatre demand\u00e9s pour l'inscription au groupe, et une proc\u00e9dure simple sera diffus\u00e9e \u00e0 ses membres par l\u2019interm\u00e9diaire du responsable.\r\n \u2022 Remise accord\u00e9e \u00e0 un particulier : toute personne ayant cumul\u00e9 un certain montant d\u2019achat TTC sur le site www.troa-d.fr est susceptible de b\u00e9n\u00e9ficier pour ses achats suivants de bons cadeau, ou de remises additionnelles valables sur l\u2019ensemble du site.\r\n \u2022 Les bons cadeaux viennent en d\u00e9duction du prix affich\u00e9s.\r\nLes donn\u00e9es enregistr\u00e9es par le syst\u00e8me informatique de Troa-D Maker constituent la preuve de l'ensemble des transactions pass\u00e9es entre Troa-D Maker et ses clients.\r\n \r\n9. Retour Produits\r\n\r\nLe client dispose de 7 jours francs \u00e0 compter de la livraison (article L 121-16 du code de la consommation) pour retourner un article.\r\nTroa-D Maker s'engage \u00e0 \u00e9changer l\u2019article ou \u00e0 conc\u00e9der un avoir, ou \u00e0 le rembourser sans motif particulier, sous r\u00e9serve que celui-ci soit retourn\u00e9 inutilis\u00e9 et intact dans son emballage d'origine. Le client doit se faire d\u00e9livrer un double du \u00ab Bon de retour \u00bb par le transporteur.\r\nSi la responsabilit\u00e9 de Troa-D Maker n'est pas en cause dans le motif du retour (livraison conforme \u00e0 la commande), les frais de retour seront \u00e0 la charge du client et donc d\u00e9duits de l\u2019avoir ou du remboursement ou factur\u00e9s pour un \u00e9change. Si la responsabilit\u00e9 de {nom_soci\u00e9t\u00e9} est en cause (livraison diff\u00e9rente de la commande), ces frais seront pris en charge par Troa-D Maker.\r\nLes articles retourn\u00e9s incomplets, endommag\u00e9s ou salis par le client ne sont en aucun cas repris.\r\nPour effectuer un retour, veuillez svp nous contacter nous pr\u00e9alablement par email \u00e0 : contact@troa-d.fr\r\n \r\n10. Responsabilit\u00e9\r\n\r\nLes produits propos\u00e9s sont conformes \u00e0 la l\u00e9gislation fran\u00e7aise en vigueur.\r\nLes photographies et les textes reproduits et illustrant les produits pr\u00e9sent\u00e9s ne sont pas contractuels. En cons\u00e9quence, la responsabilit\u00e9 de Troa-D Maker ne saurait \u00eatre engag\u00e9e en cas d'erreur dans l'une de ces photographies ou l'un de ces textes.\r\nTroa-D Maker ne saurait \u00eatre tenu pour responsable de l'inex\u00e9cution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilit\u00e9 du produit, en cas de force majeure, de perturbation ou gr\u00e8ve totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et\/ou communications, inondation, incendie, catastrophe.\r\nDes liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site www.troa-d.fr. Troa-D Maker d\u00e9gage toute responsabilit\u00e9 dans le cas o\u00f9 le contenu de ces sites contreviendrait aux dispositions l\u00e9gales et r\u00e9glementaires en vigueur.\r\nEn outre, le client s\u2019engage \u00e0 respecter les conditions et pr\u00e9cautions d'utilisation des produits, notamment si elles sont stipul\u00e9es sur les notices ou emballages, ou sur les fiches produit du site www.troa-d.fr.\r\nTroa-D Maker ne peut \u00eatre tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient r\u00e9sulter d'une mauvaise utilisation des articles livr\u00e9s au client.\r\nTroa-D Maker ne peut \u00eatre tenu pour responsable des \u00e9ventuelles modifications apport\u00e9es par les fabricants et\/ou les fournisseurs dans la composition des articles vendus sur le site www.troa-d.fr.\r\nEn tout \u00e9tat de cause, la responsabilit\u00e9 de Troa-D Maker sera limit\u00e9e au montant de la commande.\r\n \r\n11. Droit applicable et litiges\r\n\r\nLe pr\u00e9sent contrat est soumis \u00e0 la loi fran\u00e7aise. La langue du pr\u00e9sent contrat est la langue fran\u00e7aise. En cas de litige sur son interpr\u00e9tation et\/ou ex\u00e9cution, le tribunal de Commerce de Lyon sera seul comp\u00e9tent.\r\nLe client et Troa-D Maker privil\u00e9gieront toujours une solution amiable avant toute action en justice.\r\nEn vertu des articles 313-1 et suivants du Code p\u00e9nal, constitue une escroquerie \" le fait, soit par l'usage d'un faux nom ou d'une fausse qualit\u00e9, soit par l'abus d'une qualit\u00e9 vraie, soit par l'emploi de man\u0153uvres frauduleuses, de tromper une personne physique ou morale et de la d\u00e9terminer ainsi, \u00e0 son pr\u00e9judice ou au pr\u00e9judice d'un tiers, \u00e0 remettre des fonds, des valeurs ou un bien quelconque, \u00e0 fournir un service ou \u00e0 consentir un acte op\u00e9rant obligation ou d\u00e9charge \".\r\nLe d\u00e9lit d'escroquerie par utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement peut donner lieu \u00e0 une peine de 5 ans d'emprisonnement et \u00e0 une amende de 400 000 \u20ac. La simple tentative est punie des m\u00eames peines. La politique de notre site est de poursuivre au p\u00e9nal quiconque se rendra coupable de telles tentatives de fraude. Nous n'h\u00e9siterons pas \u00e0 porter plainte, notamment sur la base des informations fournies lors des commandes en ligne (adresse IP, nom, pr\u00e9nom ou coordonn\u00e9es de livraison).\r\n \r\n12. 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Mod\u00e8le de CGV 1. Acceptation des Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente Les pr\u00e9sentes Conditions G\u00e9n\u00e9rales de Vente r\u00e9gissent contractuellement les relations commerciales entre Troa-d Maker et le client du site www.troa-d.fr. Le client d\u00e9clare avoir pris connaissance des dispositions suivantes avant de passer commande de produits. 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