{"id":807,"date":"2024-02-05T11:51:54","date_gmt":"2024-02-05T10:51:54","guid":{"rendered":"https:\/\/troa-d.fr\/?page_id=807"},"modified":"2024-02-05T12:10:07","modified_gmt":"2024-02-05T11:10:07","slug":"cgu","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/troa-d.fr\/index.php\/cgu\/","title":{"rendered":"CGU"},"content":{"rendered":"\t\t<div data-elementor-type=\"wp-page\" data-elementor-id=\"807\" class=\"elementor elementor-807\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-09927c1 e-flex e-con-boxed e-con e-parent\" data-id=\"09927c1\" data-element_type=\"container\">\n\t\t\t\t\t<div class=\"e-con-inner\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-element elementor-element-a1d6f7e elementor-widget elementor-widget-html\" data-id=\"a1d6f7e\" data-element_type=\"widget\" data-widget_type=\"html.default\">\n\t\t\t\t<div class=\"elementor-widget-container\">\n\t\t\t\t\tMod\u00e8le de CGU\r\n\r\n\r\nLe pr\u00e9sent document a pour objet de d\u00e9finir les modalit\u00e9s et conditions dans lesquelles d\u2019une part, Troa-D Maker , ci-apr\u00e8s d\u00e9nomm\u00e9 l\u2019EDITEUR, met \u00e0 la disposition de ses utilisateurs le site, et les services disponibles sur le site et d\u2019autre part, la mani\u00e8re par laquelle l\u2019utilisateur acc\u00e8de au site et utilise ses services.\r\n\r\nToute connexion au site est subordonn\u00e9e au respect des pr\u00e9sentes conditions.\r\n\r\nPour l\u2019utilisateur, le simple acc\u00e8s au site de l\u2019EDITEUR \u00e0 l\u2019adresse URL suivante www.troa-d.fr  implique l\u2019acceptation de l\u2019ensemble des conditions d\u00e9crites ci-apr\u00e8s.\r\n\r\nPropri\u00e9t\u00e9 intellectuelle\r\n\r\nVariante 1\r\n\r\nLa structure g\u00e9n\u00e9rale du site www.troa-d.fr , ainsi que les textes, graphiques, images, sons et  vid\u00e9os la composant, sont la propri\u00e9t\u00e9 de l'\u00e9diteur ou de ses partenaires. 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